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ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE FRANCOULES ET DE SES ENVIRONS

46090 Francoulès
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE FRANCOULES ET DE SES ENVIRONS:

proteger la qualite du cadre de vie et de travail de la commune de francoules et des communes voisines situees dans le pays bourian ou dans le parc naturel des causses du quercy, protéger, défendre, aménager l'espace agricole, rural et résidentiel, s' opposer à tout projet, en matière de voierie, d'urbanisation ou de création de zones d'activités qui pourraient nuire à l'environnement , en raison de nuisances, pollutions ou détérioration de paysages

Informations de l'association ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE FRANCOULES ET DE SES ENVIRONS

  • Code objet social de l'association 024035
  • Numéro waldec de l'association W461003368
  • Ancien numéro de l'association0461004144
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 461P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-09-1995
  • Date de la dernière déclaration 19-09-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 13-09-1995
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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